ZG PARIS / PROTOCOLES DE SERVICE [CGU]

01. L'ACCORD

En accédant au terminal numérique de ZG Paris (le « Site »), vous reconnaissez et acceptez d’être lié par les protocoles suivants. Le présent document constitue un accord légal entre l’utilisateur et ZG Paris. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez immédiatement mettre fin à votre session.

02. ACQUISITION ET APPROVISIONNEMENT

• Validation : Toutes les commandes sont soumises à acceptation et à la disponibilité des produits. ZG Paris se réserve le droit de refuser toute demande d'achat sans justification.

• Tarification : Les prix sont indiqués en [Devise] et peuvent être ajustés en fonction des coûts mondiaux de la logistique et des matériaux.

• Précision : Nous nous efforçons d'atteindre une précision clinique dans l'imagerie de nos produits ; cependant, de légères variations de texture et de couleur peuvent survenir en raison de la nature technique de nos processus de fabrication.

03. DÉPLOIEMENT ET LOGISTIQUE

• Transfert : Les risques de perte et de propriété des articles sont transférés à l'utilisateur dès leur remise au transporteur.

• Calendrier : Les dates de déploiement sont données à titre indicatif. ZG Paris décline toute responsabilité en cas de retards dus aux douanes, aux perturbations logistiques internationales ou aux cas de force majeure.

• Douanes : Pour les déploiements internationaux, l'utilisateur est l'importateur officiel et est responsable de tous les droits de douane, taxes et frais annexes.

04. INTÉGRITÉ DU PRODUIT [RETOURS]

• Protocole : Les retours ne sont acceptés que dans les 14 jours suivant la livraison.

• Condition : Les articles doivent être retournés en « état de conservation » — non portés, non lavés, avec toutes les étiquettes techniques, les scellés de sécurité et l'emballage d'origine intacts.

• Discrétion : ZG Paris se réserve le droit exclusif de déterminer si un article retourné répond aux normes d’intégrité requises. Les retours refusés seront renvoyés à l’utilisateur à ses frais.

05. ARCHITECTURE INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu de ce terminal, notamment les silhouettes, la typographie, les images, le code et les manifestes de marque, est la propriété exclusive de ZG Paris. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite et fera l’objet de poursuites judiciaires.

06. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

ZG Paris fournit cette plateforme « en l’état ». Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs, indirects ou accessoires résultant de l’utilisation de nos produits ou du terminal numérique. L’utilisation des équipements ZG Paris se fait à vos propres risques.

07. CHIFFREMENT DES DONNÉES ET PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Vos données sont traitées conformément à notre protocole de confidentialité interne. Nous ne vendons pas les données des utilisateurs. Les informations sont utilisées uniquement pour faciliter le déploiement et améliorer l'expérience utilisateur au sein de l'écosystème ZG.

08. DROIT APPLICABLE

Ces protocoles sont régis par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux de Paris.